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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLENIS
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LE P'TIT VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT VERT
SOLENIS S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3093836
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2011

Présentation de la marque LE P'TIT VERT

Déposée le 2 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOLENIS domicilié(e) SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, SIEGE SOCIAL : ZONE ARTISANALE R.N. 113, 47400 FAUGUEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 990 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLENIS S.A.R.L - France.

La marque LE P'TIT VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT VERT est expirée depuis le 2 avril 2011.

SOLENIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLENIS


SOLENIS S.A.R.L - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, SIEGE SOCIAL : ZONE ARTISANALE R.N. 113, 47400 FAUGUEROLLES - France - SIREN 350990297


SOLENIS S.A.R.L - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

- Produits agricoles ni préparés, ni transformés - Fruits et légumes - Service de préparation de jus de fruits et légumes. - Transformation et conservation de fruits et légumes et tout produit agro-alimentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.